agence Immobilière AZUR VERDON IMMO
Presentation

Mentions Légales



Éditeur du site

Le site azurverdonimmo.com est édité par la société AZUR VERDON IMMO au capital de 100 € établie au 1496 Avenue Général De Gaulle 83630 REGUSSE
Numéro SIRET : 822 828 331 00014
Responsable de publication : PINTO SERAFIM at azurverdonimmo@free.fr
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : RCS DRAGUIGNAN 822 828 331
Exercant sous le numéro de carte professionnelle 8301 2016 000 014 210-CCI VAR DU 18/11/2016 au 17/11/2019.
Numéro de Tva : FR 02 822 828 331 00014

Hébergement du Site

Ce site est hébergé par 1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Numéro de téléphone : 08 203 203 63

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société AZUR VERDON IMMO ont le droit d'accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur du site.

Données personnelles

Les données personnelles sont conservées pour une durée indéterminée et, le cas échéant, jusqu'à ce que l'internaute fasse une demande de retrait. Les informations nominatives ne sont jamais transmises à des tiers.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.

Force majeure

La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Application de loi

Le site azurverdonimmo.com est régit par la loi Française.

Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.